Conditions générales d’utilisation du site internet playlist4me.com

L’accès, la navigation et l’utilisation du Site internet https://pro.playlist4me.com (ci-après désigné le « Site ») et des services qu’il propose sont régies par les présentes conditions générales d’utilisation (ci-après désignées les « Conditions Générales d’Utilisation »).
L’accès, la navigation et l’utilisation du Site implique et emporte de plein droit acceptation expresse et sans réserve des Conditions Générales d’Utilisation par l’utilisateur du Site (ci-après désigné l’ « Utilisateur »).

Article 1. Informations légales

Le Site internet https://pro.playlist4me-pro.com (ci-après désigné le « Site ») est un site de programmation de contenu musical personnalisé, édité par la société PLAYLIST4ME et destiné à des utilisateurs professionnels.
L’éditeur du Site est la société PLAYLIST4ME, société par actions simplifiée au capital de 50.000 Euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 805 236 734, dont le siège social est situé 6, rue Albéric Magnard – 75116 Paris (ci-après désignée «PLAYLIST4ME»).
Le Directeur de la publication est Maxime SAKAKINI.
Le Site a été conçu et réalisé par PLAYLIST4ME.
L’hébergeur du Site est la société OVH SAS au capital de 10 059 500 €, élisant domicile au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France, enregistrée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045 – Téléphone : 0 820 698 765.
Pour toute information ou question concernant les services proposés par le Site, toute personne peut contacter PLAYLIST4ME selon l’une des modalités suivantes :

  • via le Site en cliquant sur la rubrique « Contact » ;
  • en adressant un courrier à l’adresse suivante : Playlist4me – 6, rue Albéric Magnard – 75116 Paris ;
  • par courrier électronique à l’adresse suivante : team@playlist4me.com.

Article 2. Définitions

Au titre des Conditions Générales d’Utilisation, les termes ci-après ont la signification suivante :

  • « Contrat Commercial » désigne le contrat de représentation de listes de lecture et d’œuvres musicales conclu entre PLAYLIST4ME et tout client professionnel ayant pour objet de fixer les termes et conditions selon lesquelles PLAYLIST4ME concède à ce client un droit de représentation des Playlists. Le Contrat Commercial peut notamment prévoir que les Playlists seront accessibles par flux internet via le Site ;
  • « Playlists » désigne les listes de lecture personnalisées d’œuvres musicales, dont PLAYLIST4ME est l’auteur. Les Playlists consistent en une sélection d’œuvres musicales mises en valeur dans une programmation personnalisée sur une période donnée ;
  • « Utilisateur » désigne tout utilisateur du Site. Il existe 2 catégories d’Utilisateurs :
    • Les Utilisateurs ayant uniquement accès aux informations gratuites et librement accessibles ;
    • Les Utilisateurs ayant conclu un Contrat Commercial avec PLAYLIST4ME prévoyant la création et la mise à disposition d’un Espace Privé sur le Site pour l’écoute des Playlists conformément audit Contrat Commercial (ci-après désignés les «Utilisateurs Premium ») ;
  • « Espace Privé » désigne les espaces à accès réservé aux Utilisateurs Premium leur permettant d’avoir accès aux Playlists définies dans le Contrat Commercial. Tout salarié et/ou collaborateur dudit client qui accède à l’Espace Privé de l’Utilisateur Premium et l’utilise doit respecter les termes des Conditions Générales d’Utilisation, étant entendu que tout employeur, co-contractant de PLAYLIST4ME, sera responsable du respect des Conditions Générales d’Utilisation par ses salariés, collaborateurs, etc. et répondra de leurs manquements vis-à-vis de PLAYLIST4ME.

Article 3. Objet des Conditions Générales d’Utilisation

Les Conditions Générales d’Utilisation sont conclues entre PLAYLIST4ME et tout Utilisateur.
Les Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de régir l’accès au Site et à ses services par tout Utilisateur et l’utilisation qu’il en fait.
L’utilisation du Site et des services qui y sont proposés directement ou indirectement implique et emporte de plein droit l’acceptation pleine, entière et sans réserve par l’Utilisateur des Conditions Générales d’Utilisation.
La version actuellement en ligne des Conditions Générales d’Utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du Site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.
La société PLAYLIST4ME se réserve la possibilité d’adapter ou de modifier à tout moment tout ou partie des Conditions Générales d’Utilisation. Les nouvelles conditions générales seront, le cas échéant, portées à la connaissance de l’Utilisateur par modification en ligne.
Toute condition contraire non acceptée par PLAYLIST4ME lui est inopposable.

Article 4. Présentation du Site

Le Site est une publication créée, développée et exploitée par PLAYLIST4ME.
Le Site propose un service d’écoute de listes de lecture personnalisées d’œuvres musicales, créées par PLAYLIST4ME (ci-après désignées « Playlist »), selon différentes formules d’écoute décrites ci-après.
Le Site regroupe les services suivants :

  • des services gratuits d’information et de présentation sur les offres proposés par PLAYLIST4ME à destination des professionnels ;
  • des Espaces Privés réservés aux Utilisateurs Premium.

Deux formules d’écoute des Playlists sont disponibles dans le cadre des Espaces Privés :

  • La formule « P4me Pro Event » est une offre de programmation musicale créée sur-mesure et à la demande pour l’habillage musical d’un événement ;
  • La formule « P4me Pro Places » est une offre de contenu musical adapté à un ou plusieurs lieux sous forme de Playlists évolutives diffusées en continu.

PLAYLIST4ME se réserve le droit d’ajouter, de mettre à jour, de modifier et/ou de supprimer tout ou partie des services et/ou des formules d’écoute que le Site propose, à tout moment et sans préavis.

Article 5. Conditions d’utilisation du Site

5.1. Conditions d’utilisation applicables à tout Utilisateur et à l’ensemble du Site :

Le Site est accessible à tout Utilisateur.
L’utilisation du Site et des services qui y sont proposés est réservée aux personnes physiques majeures et aux personnes morales domiciliées en France.
L’accès et l’utilisation du Site et de ses services nécessitent une connexion internet haut débit. Il appartient à l’Utilisateur de souscrire préalablement à une offre lui offrant le débit suffisant pour utiliser l’ensemble des fonctionnalités du Site.
Le Site et les services qui y sont proposés seront accessibles à partir d’un ordinateur personnel (PC ou Mac) ou d’une application mobile, lorsque celle-ci sera disponible, pour une seule connexion à la fois.
L’Utilisateur n’est pas autorisé à publier, télécharger et/ou apporter du contenu sur le Site, notamment des images et du texte.
Le Site et les services associés sont accessibles, en principe 24h/24 et 7j/7, uniquement en France et conformément aux dispositions des Conditions Générales d’Utilisation.

5.2. Conditions spécifiques d’utilisation applicables aux Espaces Privés :

Chaque Utilisateur Premium se voit attribuer un espace dédié, sécurisé et accessible avec une adresse URL spécifique, un identifiant et un code d’accès strictement personnels et confidentiels, et non modifiables fournis par PLAYLIST4ME.
Seul l’Utilisateur Premium, y compris ses salariés et collaborateurs, pourront accéder à son Espace Privé.
Les mots de passe et identifiants sont strictement personnels et l’Utilisateur s’engage à veiller à leur conservation, à les maintenir confidentiels et ne pas les divulguer.
L’Utilisateur Premium ne pourra en aucun cas communiquer à un tiers ce code d’accès, et veillera au respect absolu de cette obligation par ses salariés, collaborateurs, etc.
Pour pouvoir accéder à son Espace Privé, tout Utilisateur Premium doit s’identifier au moyen de l’identifiant et du code d’accès qui lui ont été communiqués.
L’Utilisateur Premium ne pourra en aucun cas modifier ou compléter tout ou partie du contenu ou de la présentation de son Espace Privé sur le Site.
Les fonctionnalités et les services mis à disposition de l’Utilisateur Premium dans son Espace Privé sont déterminés dans le Contrat Commercial.
L’Utilisateur Premium est seul responsable des conséquences de l’utilisation de son Espace Privé, de son identifiant et/ou de son code d’accès, et dégage PLAYLIST4ME et ses cocontractants de toute responsabilité à cet égard.

Article 6. Gestion du Site

Pour la bonne gestion du Site, PLAYLIST4ME pourra à tout moment, sans préavis ni indemnités :

  • suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du Site ;
  • réserver l’accès au Site, ou à certaines parties du Site, à une catégorie déterminée d’internaute ;
  • supprimer toute information pouvant en perturber le fonctionnement ou entrant en contravention avec les lois nationales ou internationales ;
  • suspendre le Site afin de procéder à des mises à jour et à des opérations de maintenance liées à l’évolution technologique ou nécessaires à la continuité de service du Site.

En cas de suspension du Site et/ou de tout ou partie de ses services, l’Utilisateur en sera averti au moyen d’un écran d’information lors de son accès au Site ou au(x) service(s) concerné(s).
PLAYLIST4ME se réserve le droit de faire évoluer, d’améliorer, de modifier, de compléter et/ou de supprimer, librement et à tout moment, tout ou partie du Site, de ses formules d’écoute, de ses services et/ou de ses fonctionnalités.

Article 7. Propriété intellectuelle

7.1. Droits de propriété intellectuelle sur le Site

La structure générale du Site et tous les éléments le composant, tels que notamment marques, charte graphique, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont la propriété exclusive, pleine et entière de PLAYLIST4ME ou de ses partenaires, ou ont fait l’objet d’une autorisation préalable d’utilisation au bénéfice de PLAYLIST4ME.
Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l’accord préalable et écrit de PLAYLIST4ME, sont strictement interdites.
Le fait pour PLAYLIST4ME de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

7.2. Droits de propriété intellectuelle sur les Playlists

Les Playlists, et tous les droits qui y sont attachés, sont la propriété exclusive de PLAYLIST4ME qui en est l’auteur. Les droits concédés à l’Utilisateur Premium sur les Playlists sont régis par les dispositions du Contrat Commercial.

Article 8. Obligations et responsabilités de l’Utilisateur

L’Utilisateur s’engage à accéder au Site et à l’utiliser conformément aux dispositions des Conditions Générales d’Utilisation.
L’Utilisateur s’engage, dans le cadre d’une obligation de résultat, à respecter les dispositions des Conditions Générales d’Utilisation.
L’Utilisateur utilise le Site ainsi que ses services à ses risques et sous son entière responsabilité.
Le matériel de connexion au Site utilisé par l’Utilisateur est sous son entière responsabilité. L’Utilisateur doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel et ses propres données notamment d’attaques virales par Internet. L’Utilisateur est par ailleurs le seul responsable des sites et données qu’il consulte.
L’Internet est un espace de convivialité qui suppose que chacun ait le respect d’autrui et où le respect du droit s’impose à tous. De façon générale, tout Utilisateur s’interdit toute action susceptible d’entraver le bon fonctionnement du Site et s’engage à respecter l’image et la réputation de PLAYLIST4ME.
Tout Utilisateur s’engage à ne pas se livrer à des déclarations et/ou des actions, de quelque nature que ce soit, qui seraient contraires à la loi et/ou qui porteraient atteinte à l’ordre public ou aux droits de PLAYLIST4ME ou d’un tiers.
En cas de non-respect des Conditions Générales d’Utilisation, PLAYLIST4ME se réserve le droit de prendre toute mesure de nature à préserver ses intérêts et notamment à en assurer l’exécution. PLAYLIST4ME pourra notamment à cette fin assigner l’Utilisateur en responsabilité civile et/ou pénale.
En tout état de cause, tout Utilisateur accepte que PLAYLIST4ME puisse procéder à la suspension et/ou au blocage et/ou à la clôture de tout nouvel accès et/ou usage du Site dans le cas où l’utilisation du Site et de ses services par ledit Utilisateur serait contraire aux Conditions Générales d’Utilisation et plus largement aux lois et règlements applicables, sans préjudice de tout autre recours ou action.
Si PLAYLIST4ME venait à faire l’objet d’une procédure amiable ou judiciaire à raison de l’utilisation du Site par l’Utilisateur, il pourra se retourner contre ledit Utilisateur pour obtenir indemnisation de tous les préjudices, sommes, condamnations et frais qui pourraient découler de cette procédure.

Article 9. Obligations et responsabilités de PLAYLIST4ME

PLAYLIST4ME garantit détenir les autorisations nécessaires à la gestion et à l’exploitation du Site dans les conditions prévues aux Conditions Générales d’Utilisation.
L’obligation de fourniture du Site et de ses services se limite à une obligation de moyen.
Sous réserve de ce qui précède, l’utilisation du Site et des services qui y sont proposés sont fournis « en l’état », sans garantie expresse ou tacite.
En particulier, PLAYLIST4ME ne fournit, au titre des Conditions Générales d’Utilisation, aucune garantie de disponibilité d’accès, de continuité de service ou d’absence d’erreurs dans le contenu du Site.
La responsabilité de PLAYLIST4ME ne peut être engagée, au titre des Conditions Générales d’Utilisation, en cas (i) de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant ou gênant l’accès au Site ou à une de ses fonctionnalités, les vitesses d’ouverture et de consultation des pages ou des vitesses d’écoute des Playlists, (ii) de l’inaccessibilité temporaire ou définitive au Site, (iii) d’utilisation frauduleuse par des tiers des informations mises à disposition sur le Site.
PLAYLIST4ME ne pourra être tenu responsable en cas de poursuites judiciaires à l’encontre de l’Utilisateur :

  • du fait de l’usage du Site ou de tout service accessible via Internet ;
  • du fait du non-respect par l’Utilisateur des Conditions Générales d’Utilisation.

PLAYLIST4ME n’est pas responsable des dommages causés à l’Utilisateur, à des tiers et/ou à l’équipement de l’Utilisateur du fait de sa connexion ou de son utilisation du Site et l’Utilisateur renonce à toute action contre PLAYLIST4ME de ce fait.
PLAYLIST4ME ne pourra être tenu responsable des conséquences d’un cas de force majeure ou d’un cas fortuit, incluant notamment, sans que cette liste soit exhaustive, catastrophes, incendies, grèves internes ou externes.
Dans la limite maximale permise par la loi applicable, PLAYLIST4ME ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tous dommages indirects ou immatériels, notamment, sans que cette liste soit limitative, des interruptions de service, pertes de données, pertes de chiffre d’affaires ou pertes de profit, découlant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser tout ou partie du Site.

Article 10. Collecte de données à caractère personnel

Les informations et données personnelles pouvant être recueillies sur le Site font l’objet d’un traitement informatisé et sont principalement utilisées par PLAYLIST4ME pour la gestion et l’amélioration des relations avec les Utilisateurs, le traitement des inscriptions et des abonnements ainsi qu’à des fins de sécurité dans le cadre des obligations légales et réglementaires lui incombant. Elles sont enregistrées dans le fichier clients de PLAYLIST4ME, et le fichier ainsi élaboré à partir de données à caractère personnel est déclaré auprès de la CNIL.
Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne dispose d’un droit d’accès, d’interrogation, de rectification, de modification et de suppression des informations qui le concernent, à exercer à tout moment auprès de PLAYLIST4ME soit directement sur le Site à la rubrique du Site « Contact », soit par courrier postal à l’adresse suivante : Playlist4me – 6, rue Albéric Magnard – 75116 Paris, soit par courriel à l’adresse suivante : team@playlist4me.com.
Pour des raisons de sécurité et afin d’éviter toute demande frauduleuse, cette demande devra être accompagnée d’un justificatif d’identité. Après traitement de la demande, ce justificatif sera détruit.
Les informations recueillies pourront éventuellement être communiquées à des tiers liés à PLAYLIST4ME par contrat pour l’exécution de tâches sous-traitées nécessaires à la gestion des comptes des Utilisateurs et sans que lesdits Utilisateurs aient à donner leur autorisation. En cas d’infraction avérée à des dispositions légales ou réglementaires, ces informations pourront faire l’objet d’une communication sur demande expresse et motivée des autorités judiciaires.
Lorsque certaines informations sont obligatoires pour accéder à des fonctionnalités spécifiques du Site, PLAYLIST4ME indiquera ce caractère obligatoire au moment de la saisie des données.
Si l’Utilisateur y a consenti, les données collectées pourront également être utilisées dans le cadre de la gestion des relations commerciales.

Article 11. Cookies

PLAYLIST4ME souhaite implanter un cookie dans l’ordinateur de l’Utilisateur, ce à quoi l’Utilisateur consent. Un cookie ne permet pas de l’identifier personnellement. En revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de son ordinateur sur le Site, afin d’en faciliter la navigation.

Article 12. Nullité d’une clause – Absence de renonciation

Au cas où l’une quelconque des clauses des Conditions Générales d’Utilisation serait déclarée nulle par décision de justice définitive, la nullité de la clause n’entraînerait pas celle des autres clauses des Conditions Générales d’Utilisation qui demeureraient en vigueur.
La renonciation à se prévaloir de tout manquement aux Conditions Générales d’Utilisation ne vaut pas renonciation à s’en prévaloir ultérieurement ou se prévaloir de tout autre manquement ultérieur identique ou différent.

Article 13. Loi applicable et règlement des litiges

Les Conditions Générales d’Utilisation sont soumises au droit français.
En cas de litige, les Parties chercheront à résoudre leur différend à l’amiable. En cas d’échec, toutes contestations à la validité, l’interprétation et/ou l’exécution des présentes conditions générales d’utilisation et de vente devront être portées même en cas de pluralité des défendeurs ou d’appel en garantie, devant les tribunaux français.